Introduction
Dans le cas d'une opération d'aménagement telle un ZAC (Zone d'Aménagement Concertée), il faut distinguer trois étapes :
Lors de la première, se mènent en parallèle la création juridique et administrative de la ZAC ainsi que la maîtrise du foncier. Mais en fait, la phase prospective du foncier précède toujours le dossier de création de ZAC, puis une fois celui-ci approuvé, on procède à la maîtrise intégrale du foncier
La deuxième étape implique la conception du plan et programme d'aménagement et la viabilisation des parcelles à lots à construire ainsi que des équipements et infrastructures, réseaux de la zone.
La dernière étape se répète à l'échelle de chaque parcelle ou lot cédé avec leur commercialisation et démarrage du projet de construction ; à noter que ceci peut faire l'objet d'un phasage par parties à l'échelle de la zone, mais aussi s'étaler dans le temps en fonction des ventes réalisées.
